5 - La Cpam de Toulon - Prise en compte des risques psychosociaux dans le document unique
La CPAM du VAR a engagé une réflexion sur le stress au travail dans le cadre de l'évaluation des risques professionnels.
Le groupe de travail, constitué d'un agent de direction, un responsable de département, le médecin du travail, un membre du CHSCT, un gestionnaire du patrimoine, l'assistante sociale du personnel et deux cadres de la gestion des achats et du patrimoine, est tombé d'accord pour admettre que cette démarche doit être admissible par tous et parler le même langage afin que dans un premier temps il puisse établir un pré diagnostic cohérent.
Il s'appuiera notamment sur la collecte des données qui existent dans l'organisme, sur une période d'un an.
Le groupe de travail a sélectionné différents indicateurs, principalement issus de la documentation INRS.
Concernant les indicateurs liés au fonctionnement de l'entreprise, il a été retenu pour l'absentéisme (temps de travail) :
Le pourcentage d'absentéisme par service inférieur à un mois (arrêt maladie uniquement)
Le pourcentage d'absentéisme global par service pour les arrêts maladies, accidents du travail et maternités.
La fréquence des arrêts par service (inférieur ou égal à huit jours) avec un seuil de cinq arrêts par an.
Le nombre de temps partiel par service.
Sur le turn over il conviendra d'analyser par service :
Le nombre de candidatures spontanées.
Le nombre de candidatures suite à une vacance de poste.
Pour les indicateurs de santé, sera pris en compte dans le logiciel « CHIMED » (logiciel spécifique à la médecine du travail) les données suivantes :
Alertes spécifiques liées au stress chronique.
Activités habituelles de service de santé au travail pouvant être corrélées à des situations particulières :
Passages à l'infirmerie
Nombre de visites
Inaptitudes totales ou partielles (restrictions médicales)
Orientations médicales
Pour l'axe social l'indicateur retenu est le nombre d'entretien de l'assistante ayant un lien avec les difficultés professionnelles (par service).
Enfin et après une année d'observations et de relevés, le groupe de travail fera ressortir des clignotants et proposera des plans d'actions dans les limites de son niveau d'expertise (Pour les cas aigus rencontrés au fil du temps les mesures seront immédiatement adaptées au cas rencontré).
Au delà il fera appel à des compétences extérieures.
